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Extraction des contrats, avenants et tableaux de garanties

ORKOM retrouve dans vos contrats, annexes et avenants les parties, les dates, les engagements financiers, les garanties et les clauses que vous suivez. Les échéances et dates limites de dénonciation sont calculées, les avenants pris en compte, et chaque valeur renvoie à l'article et à la page dont elle provient.

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  • Documents de plusieurs centaines de pages
  • Source citée pour chaque valeur
  • De 0,06 à 0,20 € par page
Difficultés

Pourquoi un contrat est difficile à analyser automatiquement

  • L'information est dans une phrase, pas dans un champ

    Une date d'échéance s'écrit rarement « échéance : 15 juin 2027 ». Elle se déduit d'une durée, d'un point de départ et d'une clause de reconduction, parfois répartis sur trois articles différents.

  • L'absence d'une clause est une information

    Sur les autres documents, un champ vide est un champ vide. Ici, une limitation de responsabilité absente ou une clause de révision de prix manquante est précisément ce qu'il faut remonter.

  • La vérité est répartie entre plusieurs documents

    Le contrat initial, ses annexes, ses avenants et les conditions générales auxquelles il renvoie. Une durée modifiée par un avenant de la deuxième année n'apparaît nulle part dans le contrat d'origine.

  • Les garanties sont dans des tableaux

    Un tableau de garanties d'assurance compte souvent plusieurs dizaines de postes, avec des pourcentages de la base de remboursement, des forfaits et des plafonds.

Champs extraits

Les champs extraits d'un contrat

Les champs dépendent du type de contrat. Vous pouvez en ajouter, décrits en langage courant.

Tous les contrats
ChampExempleContrôle
Parties et SIRENTransports Rhône SAS, 812 345 678SIREN actif
Signataires et qualitéM. Martin, président
Date de signature et d'entrée en vigueur15/06/2026, 01/07/2026
Durée et reconduction1 an, tacite reconduction
Préavis et date limite de dénonciation3 mois, 31/03/2027Calculée à partir de la durée et du préavis
Contrôles

Les contrôles appliqués à un contrat

Complétude

  • parties, signataires et date de signature présents ; durée et point de départ permettant de calculer l'échéance ; préavis renseigné.

Avenants

  • la valeur en vigueur est retenue, l'avenant qui l'a modifiée est cité.

Cohérence

  • montants et échéancier cohérents, répartition des cotisations égale à 100 %.

Avec vos données

  • contrepartie rattachée à votre base, clauses comparées à votre clausier de référence, écarts signalés.
Deux usages

Extraction seule ou processus complet

Vos contrats en tableau : une ligne par contrat, une colonne par champ

Le format est le vôtre : une ligne par contrat, une colonne par champ. JSON, Excel, CSV, ou la structure attendue par votre CLM ou votre GED. C'est ce format tabulaire qui change l'usage : trier une colonne pour voir tout ce qui arrive à échéance dans les quatre-vingt-dix jours vaut mieux que relire cinq cents contrats. Chaque valeur porte un score de confiance et le renvoi au passage exact dont elle provient : article, page, texte cité.

{
  "entete": {
    "date_effet": "2026-07-01",
    "duree": "1 an, tacite reconduction",
    "preavis": "3 mois",
    "date_limite_denonciation": "2027-03-31",
    "clause_revision_prix": "Indexation mensuelle sur l'indice gazole CNR",
    "limitation_responsabilite": null
  },
  "parties": [
    { "raison_sociale": "Transports Rhône SAS" },
    { "raison_sociale": "Logistique Sud SARL" }
  ],
  "_meta": {
    "runId": "a93f0c6e-2b71-4d58-9e04-6c1d8b37f2a5",
    "status": "needs_review",
    "confidence": { "date_effet": 97, "duree": 95, "preavis": 94, "clause_revision_prix": 92 },
    "rules": {
      "echeance_calculable": { "status": "pass" },
      "clause_limitation_responsabilite_presente": { "status": "fail" }
    }
  }
}

Vous voulez une synthèse prête à l'emploi

Pour la mise en gestion d'un contrat d'assurance ou l'analyse d'un dossier contractuel complet, ORKOM lit tous les documents ensemble et remplit votre modèle de fiche de synthèse.

Résultats

Les résultats chez nos clients

  • 99,8 %de précision sur les champs standards
  • jusqu'à80 %de temps de traitement en moins
  • plus de2 millionsde pages traitées
Prix

Combien coûte l'extraction de contrats

De 0,06 à 0,20 € par page, selon le volume, le nombre de champs et les contrôles appliqués. Le test sur vos propres contrats est gratuit.

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Questions fréquentes sur l'extraction de contrats

Faut-il un modèle par type de contrat ?

Non, et c'est le test à faire sur n'importe quel outil : soumettez-lui un contrat d'une contrepartie inconnue. S'il demande un nouveau modèle avant de répondre, vous achetez de la configuration, pas de l'extraction.

Comment retrouver une date d'échéance qui n'est écrite nulle part ?

Elle est déduite de la durée, du point de départ et de la clause de reconduction, et la sortie indique les passages sur lesquels ce calcul repose. Un cas ambigu est signalé plutôt que tranché.

Les avenants sont-ils pris en compte ?

Oui. La valeur en vigueur est retenue et l'avenant qui l'a modifiée est cité comme source.

Les tableaux de garanties d'assurance sont-ils lus ?

Oui, poste par poste : niveau, pourcentage de la base de remboursement ou forfait, plafond, nombre d'actes.

Combien de temps pour mettre un flux en production ?

Quelques heures pour une extraction avec export, quelques jours si une intégration spécifique est nécessaire.

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Secteurs
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Glossaire
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